À l’origine de l’affaire, un contrôle routier douanier réalisé dans le département de l’Ain a conduit à confier les investigations aux militaires du Peloton motorisé de Saint-Julien-en-Genevois. L'enquête judiciaire a permis de mettre en évidence un réseau d'acheminement clandestin transportant une importante cargaison.
10 000 vapoteuses jetables et 140 000 € de valeur marchande
Le bilan de la saisie illustre l'ampleur du trafic avec un poids total de 1,180 tonne de marchandises, représentant 10 000 cigarettes électroniques à usage unique interceptées pour une valeur marchande estimée à 140 000 euros.
Jusqu'à 100 000 euros d'amende et confiscation des véhicules
Sur le plan pénal, les faits reprochés sont susceptibles d’entraîner une amende délictuelle pouvant atteindre 100 000 euros. Des mesures de confiscation judiciaire portent également sur l'ensemble des biens liés à l’infraction, y compris le véhicule utilisé pour le transport de la marchandise.
Cette saisie significative met en lumière l'efficacité de la coordination entre les services douaniers et les unités de la gendarmerie nationale dans la lutte contre la contrebande et les trafics illicites.
