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Xavier Roseren dénonce des conseils municipaux qui ne dureront que quelques minutes

Xavier Roseren dénonce des conseils municipaux qui ne dureront que quelques minutes

Dans un courrier adressé au Premier ministre, Xavier Roseren dénonce l’obligation faite aux communes de réunir leur conseil municipal le 5 juin 2026 uniquement pour désigner leurs délégués et suppléants aux élections sénatoriales.

Le parlementaire du Pays du Mont-Blanc et de la vallée de Chamonix a décidé d’écrire au locataire de Matignon afin de pointer du doigt une situation qu’il comprend mal.

« Je souhaite attirer votre attention sur le décret du 21 avril 2026, dont l’article 4 impose aux conseils municipaux de se réunir le vendredi 5 juin afin de désigner leurs délégués et suppléants pour les élections sénatoriales, indique Xavier Roseren dans son courrier. Si l’objectif n’est pas contesté, la méthode interroge fortement. Elle oblige près de 35 000 maires à convoquer un conseil municipal à une date unique, pour un ordre du jour limité, sans possibilité de traiter d’autres sujets lors de cette séance exceptionnelle. Cela revient à mobiliser élus et agents pour quelques minutes de délibération formelle, alors qu’une solution plus simple existait : fixer une date butoir et transmettre un modèle de délibération que les communes auraient pu inscrire à l’ordre du jour du conseil municipal ordinaire. »

Pour le député haut-savoyard, cette « rigidité procédurale nourrit le sentiment d’un État qui parle de simplification, mais continue d’imposer aux élus locaux des contraintes conçues sans prise suffisante avec la réalité du terrain ».

Il espère donc que cette décision soit réexaminée et que davantage de souplesse soit accordée aux collectivités locales à l’avenir.